Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 18 décembre2025 à 20h, salle du Conseil municipal.

Liste des délibérations présentées :

I - Délibérations

• 2025_DEL049 Approbation du PV de la séance du 06/11/2025
• 2025_DEL050 Budget commune - Autorisation de mandater les dépenses d’investissement 2026 avant le vote du budget primitif
• 2025_DEL051 Commande publique - Convention de Groupement permanent entre les Communes du Territoire et Tours Métropole Val de Loire
• 2025_DEL052 Statuts du SIEIL - Modification pour 2025 - Transfert de la compétence Eclairage public au SIEIL - Adhésion Communauté de communes autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher
• 2025_DEL053 Demande de fonds de concours exceptionnel « Troisième Fonds Vert Tours Métropole Val de Loire » pour la conception et la réalisation d’un générateur d’ombrières photovoltaïques, raccordé en autoconsommation, sur le parking de la salle omnisports de la commune
• 2025_DEL054 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR / du DSIL 2026 pour la réfaction et l’isolation de la toiture de la salle omnisport
• 2025_DEL055 Achat de parcelles AS1 - AS2
• 2025_DEL056 Transfert de propriété à Tours Métropole Val de Loire des biens et droits à caractère mobiliers et immobiliers relatifs à la compétence « Aménagement de l’espace » (espace classé dans le domaine public non cadastré)
• 2025_DEL057 Fin de mise à disposition de biens au SIGEC et réintégration dans le patrimoine communal
• 2025_DEL058 Mise en œuvre du Service public Petite enfance par la commune de Savonnières, autorité organisatrice (AO)
• 2025_DEL059 Signature de la convention de coopération CTG
• 2025_DEL060 Modification de la Convention Relais Assistantes Maternelles
• 2025_DEL061 Demande d’adhésion de la Commune de CHEILLE au Syndicat Intercommunal Cavités 37
• 2025_DEL062 Demande de retrait de la Commune de CIGOGNE du Syndicat Intercommunal Cavités 37
• 2025_DEL063 Convention de gestion du contrat PACT - BALLAN-MIRE et SAVONNIERES
• 2025_DEL064 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour la commune de Savonnières
• 2025_DEL065 Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi permanent – Animateur ALSH

II – Décisions     

• 2025_DEC047 Funéraire Concession LEBOUGRE
• 2025_DEC048 Convention de mise à disposition de locaux appartenant au domaine public de la Commune au SIGEC - 1er étage de la salle omnisports
• 2025_DEC049 Décision d’attribuer le marché de PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ET VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX
• 2025_DEC050 Funéraire Concession NEBOUT
• 2025_DEC051 Tarifs municipaux 2026